Marque expirée - Marque en non vigueur

Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE
I.D VIN Loire, EURL

Numéro de dépôt :
3663960
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE de I.D VIN Loire

Présentation de la marque Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE

Déposée le 10 juillet 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire domicilié(e) LE FLECHET - 49240 - AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 476 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN Loire domicilié(e) LE FLECHET - 49240 - AVRILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE est expirée depuis le 10 juillet 2019.

I.D VIN Loire a également déposé les autres marques suivantes : WINERY JAUD. L'AVENTURE DU VIN… , L'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir , DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS , DIONYSIA Souffle Divin LOIRE , GEMME DE FEU GEMMES DE FEU GEMME D'EAU GEMMES D'EAU GEMME DE TERRE GEMMES DE TERRE GEMME D'AIR GEMMES D'AIR , CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES , PURE Bagatelle PURES Bagatelles , PURE BAGATELLE RUBY


I.D VIN Loire, EURL - LE FLECHET - 49240 - AVRILLE - France - SIREN 502476716


I.D VIN Loire - LE FLECHET - 49240 - AVRILLE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.